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Marques déposées par monsieur CORNILLEAU Claude
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. CORNILLEAU Claude

Numéro de dépôt :
92441575
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 novembre 1992 par monsieur CORNILLEAU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est monsieur CORNILLEAU Claude domicilié(e) 2, rue des Rougets, 77580 Crécy-la-Chapelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude CORNILLEAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441575.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 novembre 2002.

CORNILLEAU Claude a également déposé les autres marques suivantes : TRIBUNE NATIONALISTE , (Marque figurative) , RT LA REVUE DU TRADUCTEUR , LANGUES-ACTUEL


M. CORNILLEAU Claude - 2, rue des Rougets, 77580 Crécy-la-Chapelle - France


M. Claude CORNILLEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; chevalières, alliances, colliers, sautoirs, chaînes, bracelets, gourmettes, broches, épinglettes, pendentifs, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, pinces à cravate, porte-clés, macarons, médailles, blasons, breloques, coupes; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Drapeaux, bannières, étendards, fanions, pavillons, oriflammes, enseignes, pennons.Maillots, chemises, chemisettes, cravates, vestes, blousons, parkas, capotes, pantalons, chaussures, chapeaux, calots, casquettes, bérets, écharpes, chandails.Brassards, écussons brodés, macarons, blasons, boucles de ceintures et de ceinturon s, insignes non en métaux précieux. boutons, épingles

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.